Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mémé du Quercy
JANICOT, SAS

Numéro de dépôt :
3962555
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
Mémé du Quercy de JANICOT

Présentation de la marque Mémé du Quercy

Déposée le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mémé du Quercy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JANICOT domicilié(e) D 820 CAHORS NORD - 46090 - VALROUFIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 031 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANICOT, M. JANICOT YANN domicilié(e) D 820 CAHORS NORD - 46090 - VALROUFIE - France.

La marque Mémé du Quercy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémé du Quercy est expirée depuis le 21 novembre 2022.

JANICOT a également déposé les autres marques suivantes : LE BAR A FOIE GRAS , Château Haut Légion


JANICOT, SAS - D 820 CAHORS NORD - 46090 - VALROUFIE - France - SIREN 322031055


JANICOT, M. JANICOT YANN - D 820 CAHORS NORD - 46090 - VALROUFIE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Charcuterie ; conserves de poisson.

Vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ coteaux du Quercy ”. Conserves de viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique “ agneau du Quercy ”.